Les comptes rendus
Retrouvez ici tous les comptes rendus des séances du Conseil Municipal de Rives-en-Seine.
Le Conseil Municipal se réunit au moins une fois par semestre pour délibérer sur les affaires de la commune.
Les séances sont ouvertes au public. Leur date est annoncée sur le site de la Ville et sur les panneaux d’affichage des mairies déléguées.
Consultez ICI le règlement intérieur du Conseil Municipal.
Pour consulter les comptes-rendus des communes historiques de Villequier, Caudebec-en-Caux et/ou Saint-Wandrille-Rançon, rendez-vous dans l’une des mairies déléguées.
2022
07 juillet 2022 (compte-rendu sommaire provisoire)
2021
Annexe du 16 décembre 2021
Annexes du 08 avril 2021
2020
Annexes du 25 juin 2020
2019
Annexes du 05 avril 2019 :
2018
Annexes du 12 avril 2018 :
Annexes du 21 février 2018 :
Chemin rural de Saint-Wandrille-Rançon
2017
Annexe du 19 octobre 2017
Annexe du 19 juin 2017
Rapport de la CLECT Caux Seine Agglo
Annexes du 10 avril 2017 :
2016
Annexes du 27 juin 2016 :
Note aux élus sur l’extension de la ZA
Projets d’aménagement et de développement durables
Budget Caux Seine Agglo et Budget Caux Seine Agglo 2
Annexes du 31 mars 2016 :
