Conseil Municipal

  • Le mercredi 30 novembre 2022 à

Catégories : Autre

Le Conseil Municipal de Rives-en-Seine se réunira le mercredi 30 novembre 2022 à 18h30, à la salle des mariages de la Mairie de Rives-en-Seine/Caudebec-en-Caux.

Ordre du jour :

  • Plan de sobriété énergétique
  • Tarifs communaux 2023
  • Décision modificative n°2 au budget principal
  • Clause d’insertion dans les marchés publics : nouvelle convention avec Caux Seine Développement
  • Transfert compétence SDIRVE au Syndicat départemental de l’énergie
  • Autorisation d’engager, mandater et de liquider des dépenses d’investissement du budget de Rives-en-Seine et des friches industrielles jusqu’à l’adoption du budget 2023
  • Règlement du concours « Maisons et Balcons de Noël »
  • Convention avec l’association « Club Athlétique Cauchois » : activités sur le temps méridien
  • Voeu : renforcement des moyens pour le RASED
  • Informations et questions diverses

Téléchargez ICI l’annonce officielle.

Lieu

1 avenue Winston Churchill - Caudebec-en-Caux 76490 Rives-en-Seine
Itinéraire

Coordonnées

02 35 95 90 10

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