Décisions
2026
- DC2026-040 Réhabilitation Fiducial Demande de subvention DRAC
- DC2026-039 Réhabilitation Fiducial Demande de subvention agence de l’eau
- DC2026-038 Contrat de services Distri show
- DC2026-037 Contrat de maintenance vérifications périodiques installations
- DC2026-036 Renouvellement contrat de services Gescime
- DC2026-035 Renouvellement contrat de services Symotronic
- DC2026-034 Contrat de vérification de détection incendie et du désenfumage
- DC2026-033 Avenant 1 lot 1 Lanfry tranche ferme Eglise N-D de Caudebec
- DC2026-032 Acceptation de don mécénat Eglise
- DC2026-030 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle “Forêt” de la compagnie ChatBada pour le RPE
- DC2026-029 Mandat d’intervention d’un avocat
- DC2026-027 Contrat de désinsectisation écoles
- DC2026-026 Convention d’occupation du site départementale de la Maison Vacquerie – musée Victor Hugo
- DC2026-025 Demande de subvention département acquisition de matériel de voirie
- DC2026-024 Contrat d’assurance Fête de la musique
- DC2026-023 Contrat de voyage des ainés 2026-PERIER Voyage
- DC2026-022 Demande de subvention au Département DECI
- DC2026-021 Assurance de la copropriété 5 rue de la cordonnerie
- DC2026-020 Contrats d’assurances de Rives en Seine 2026
- DC2026-019 Demande de subvention mise en place de la vidéo-protection à Caudebec-en-Caux, Villequier
- DC2026-018 Mise en place du savoir rouler a vélo dans les écoles
- DC2026-017 Entretien des espaces verts de la commune de Rives-en-Seine
- DC2026-016 Acquisitions de parcelles – Route de Norville Villequier
- DC2026-014 Convention avec l’entreprise DENIS
- DC2026-013 Convention avec l’entreprise DENIS
- DC2026-012 Contrat de prestations – Section musique de l’Amicale des sapeurs pompiers du Trait
- DC2026-011 Convention avec l’entreprise DENIS
- DC2026-010 Contrat d’exploitation spectacle « Foret » de la compagnie ChatBada pour le RPE
- DC2026-009 Contrat de vérification initiale partielle du TGBT église Saint Martin
- DC2026-008 Médiation animale écurie du marottin pour le RPE
- DC2026-007 Séances d’analyse de pratiques professionnelles pour le RPE
- DC2026-006 Contrat prestation d’exploitation de chauffage oiseau bleu
- DC2026-005 Attribution marché restauration scolaire et multi accueil
- DC2026-004 Demande de subvention Préfecture aménagement du carrefour rue Aristide Cauchois et rue de la République
- DC2026-003 Demande de subvention Département aménagement du carrefour rue Aristide Cauchois et rue de la République
- DC2026-002 Contrat vérification périodique foudre
2025
- DC2025-050 Avenant au bail restaurant Saint Wandrille Rançon
- DC2025-049 Classe de découverte 2026 – ajustement du nombre de participants
- DC2025-048 Utilisation de l’enveloppe Banque des territoires Petites Villes de demain
- DC2025-047 Demande de subvention Département Rénovation de l’église Notre-Dame-de-l’Assomption T1
- DC2025-046 Transport de la classe découverte 2026
- DC2025-045 Avenant au bail local infirmières commune déléguée de Villequier
- DC2025-044 Avenant 4 au contrat d’exploitation de chauffage de Rives-en-Seine
- DC2025-043 Avenant 3 prestations supplémentaires au contrat de chauffage de Rives-en-Seine
- DC2025-042 Renouvellement contrat de maintenance autolaveuse Karcher
- DC2025-041 Demande de fonds de concours Département défense extérieur contre l’incendie
- DC2025-040 Demande de fonds de concours CC CSA défense extérieure contre l’incendie
- DC2025-038 Contrat conclu avec la société FISCALIS 3 assistance des produits logiciels dans le domaine de l’analyse fiscale
- DC2025-036 Reconduction de l’adhésion aux services FAST par DOCAPOSTE FAST
- DC2025-035 Acceptation don mécénat Eglise Notre Dame
- DC2025-032 Classe de découverte 2026
- DC2025-030 Demande de subvention au titre des aides aux études et travaux sur moments historiques – Rénovation de l’église Notre-Dame de l’Assomption – Tranche optionnelle 1
- DC2025-028 Décision Municipale – Convention de Formation
- DC2025-026 Travaux de rénovation énergétique des services techniques communaux – Demande de Fonds de Concours
- DC2025-024 Travaux de raccordement de chauffage des écoles primaire et maternelle à Caudebec-en-Caux – Demande de subventions au Département
- DC2025-023 Aménagement du balcon de la salle et du hall de cinéma Le Paris – CDX
- DC2025-022 Aménagement balcon et hall du cinéma
- DC2025-021 Convention formation professionnelle
- DC2025-020 Convention de formation
- DC2025-019 Avenant bail Luc Coquet
- DC2025-018 Convention participation Croix Rouge
- DC2025-017 Cession droit exploitation Vlad Spectacles
- DC2025-016 Bail commercial SARL PAPILLES
- DC2025-015 Contrats d’assurance Rives-en-Seine
- DC2025-014 Avenant contrat Cosoluce
- DC2025-013 Contrat de prestations musique des SP du Trait
- DC2025-012 Bail commercial maison des pilotes
- DC2025-011 Acceptation don mécénat Eglise
- DC2025-010 Abonnement JVS
- DC2025-009 Avenant au bail les doux rêves
- DC2025-008 Attribution marché maitrise d’œuvre – Clocher de l’Eglise de CDX
- DC2025-007 Réhabilitation du clocher de l’Eglise de CDX – Attribution des lots
- DC2025-006 Rénovation Eglise de CDX – Demande de subvention
- DC2025-005 Réaménagement des espaces publics
- DC2025-004 Attribution marché maitrise d’œuvre – réaménagement des espaces publics
- DC2025-003 Réaménagement et redynamisation des espaces publics du centre-bourg de Caudebec Demande de subventions
- DC2025-002 Demande de subvention auprès du Département pose d’un panneau lumineux
- DC2021-001 Abonnement Cosoluce
2024
- DC2024-021 Réhabilitation du clocher Eglise Caudebec
- DC2024-020 Attribution des lots marché Eglise Notre-Dame de Rançon
- DC2024-017 Demande de subvention Caux Seine Agglomération – Défense Extérieure contre l’Incendie
- DC2024-015 Demande de subvention au titre des monuments historiques – Rénovation de l’église Notre Dame de l’Assomption
- DC2024-013 Subvention Département 80e anniversaire Libération
- DC2024-012 Demande de subvention 80e anniversaire Libération
- DC2024-011 Demande de subvention cinéma le Paris
- DC2024-010 Fongibilité des crédits
- DC2024-008 Subvention région Normandie Eglise N-D
- DC2024-007 Demande de subvention centre bourg et maison des pilotes Vill
- DC2024-006 Autorisation occupation cour des Tourterelles
- DC2024-005 Demande de subvention centre bourg et maison des pilotes Villequier
- DC2024-004 Réhabilitation et réaménagement de la Maison des pilotes et de ses abords
- DC2024-003 Demande de subvention mise en place d’un système de vidéo-protection
- DC2024-002 Bail Associations assistantes maternelles les doux rêves
- DC2024-001 Bail Local de Logéal
2023
- 05-10 Réhabilitation du clocher de l’Église Notre Dame de l’Assomption
- 24-10 Subvention Département vidéoprotection SWR
- 24-10 Bail Pizz’A Toto – pizzeria de Villequier
- 24-10 Bail Banque alimentaire avec le CCAS
- 24-10 Bail Boulangerie de Saint-Wandrille
- 25-10 Demande de subvention acquisition d’une balayeuse de voirie
- 08-09 Demande de subvention Acquisition de 2 récupérateurs d’eau de pluie
- 23-08Acceptation indemnisation sinistre sacristie église de Villequier
- 10-05 Acceptation indemnisation sinistre jardinière et muret Route d’Yvetot
- 11-05 Demande de subvention regénération des deux cours de tennis extérieurs
- 10-05 Demande de subvention restauration du monument aux morts
- 27-03 Bail restaurant de Saint Wandrille
- 16-02 Décision d’ester en justice
2022
- 01-12 DECI – Fonds de concours Caux seine agglo
- 07-12 Réhabilitation énergétique Services techniques
- 15-12 Demande subvention FAL – Eboulement route du Havre
- 25-10 Eco bourg Caudebec-en-Caux – Demande de subvention Département
- 26-10 DECI – Fonds de concours Caux seine agglo
- 26-10 DECI – Demande de subvention Département
