Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunit au moins une fois par semestre pour délibérer sur les affaires de la commune.

Les séances sont ouvertes au public. Leur date est annoncée sur le site de la Ville et sur les panneaux d’affichage des mairies déléguées.

Consultez ICI le règlement intérieur du Conseil Municipal.

Pour consulter les comptes-rendus des communes historiques de Villequier, Caudebec-en-Caux et/ou Saint-Wandrille-Rançon, rendez-vous dans l’une des mairies déléguées.

Le prochain Conseil municipal de Rives-en-Seine aura lieu le mercredi 20 mars 2024 à 18 heures 30,Salle des mariages – mairie de Rives-en-Seine / Caudebec-en-Caux.

Cliquez ICI pour télécharger l’ordre du jour.

Composition du Conseil Municipal

Délibérations, procès-verbaux et comptes-rendus

Permanences

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