Délibérations, procès-verbaux et anciens comptes-rendus du Conseil Municipal
Retrouvez ici tous les actes du Conseil Municipal de Rives-en-Seine.
2023
Conseil du 29 juin 2023
Conseil du 30 mai 2023
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- Commission financière désignation des membres – approbation du règlement
- Approbation du règlement de la CAO et Commission technique
- Tarifs communaux 2023 chantiers échafaudages
- Convention de gestion de réfections de trottoirs
- Droit de pêche – convention avec l’association le Gardon Traiton
- SDE76 Avis de la commune adhésion commune de Bolbec
- Tarif d’occupation du domaine public – campings cars armada
- Tarifs cinéma Le Paris 2023-2024
- Nouvelle dénomination du Dojo
- Convention mise à disposition multi accueil
- Itinérance RPE convention de partenariat avec la commune d’Arelaune en Seine
- Référent déontologie des élus
- Création emploi permanent
Conseil du 6 avril 2023
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- Compte de gestion
- CA Ville
- CA Cinéma
- CA Friches
- CA Cabinets médicaux
- Affectation résultat
- Vote des taux
- BP Ville
- BP Cinéma
- BP Friches
- BP Cabinets médicaux
- Acquisition de biens meubles
- Cession Ancienne Poste de Saint-Wandrille-Rançon
- Convention chats errants
- DECI – demande de subvention complémentaire au Département
- Tarifs communaux – ORFO
Conseil du 21 mars 2023
- Liste des délibérations
- Rapport d’orientations budgétaires
- Opération réhabilitation thermique : Résidence de l’Europe
- Avis PLH Caux Seine Agglo 2023-2029
- Mécénat Eglise Notre Dame Collecte de dons
- Friche Deroche-Frovogel: Convention EPFN Rachat parcelle
- Église Notre-Dame Avancement MO recherche de financements
- SDE éclairage cours extérieurs de tennis
- SDE éclairage public Villequier
- Convention de servitudes ENEDIS – Réseau HTAS à Saint-Wandrille
- Garantie d’emprunt Logéal 45 rue de l’oiseau bleu
- Tableau des effectifs 2023
- RIFSEEP – Auxiliaire de puériculture
- Règlement intérieur du personnel communal – Ajustements + Annexe
- Règlement d’attribution des subventions + Annexe
- Subventions 2023
- Dépôt archives cartophiles
- Procès Verbal Conseil Municipal du 21 mars 2023
Conseil du 9 février 2023
- Liste des délibérations
- Label Patrimoine normand de la reconstruction
- Cession parcelle du Clos Boquet
- Cession parcelle du Clos Boquet
- Convention travaux sous mandat SMBV
- Règlement intérieur Multi accueil + Annexe RI multi accueil
- Participation école Saint Jospeh année scolaire 2022/2023
- Aides coopératives Ecoles Publiques
- Convention MJ4C – Atelier parent enfant +Annexe
- Garantie d’emprunt résidence de l’Europe
- Adhésion association interdépartementale des Réserve communales de sécurité civile
2022
Conseil du 30 novembre 2022
- Liste des délibérations
- Plan de sobriété énergétique 2023
- Annexe – Plan de sobriété énergétique
- Décision modificative 2 – Budget principal
- Clause d’insertion dans les marchés publics convention
- Annexe – Convention 2023-2025 Rives-en-Seine
- Transfert de l’exercice de compétence IRVE au SDE 76
- Autorisation engager, mandater… dépenses investissement budget Rives-en-Seine
- Autorisation engager, mandater… dépenses investissement budget Friches
- Règlement concours maisons et balcons de Noël
- Activités sportives sur le temps méridien
- Annexe – Convention avec l’association club athlétique cauchois 2022 2023
- Vœu renforcement des moyen pour le RASED
- Tarifs communaux 2023
- Annexe – Tarifs communaux 2023
Conseil du 20 octobre 2022
Conseil du 07 juillet 2022
Ci-dessous, retrouvez les comptes-rendus du Conseil Municipal, avant l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, et le décret n° 2021-1311 du même jour pris pour son application.
Annexes du 07 avril 2022
2021
Annexe du 16 décembre 2021
Annexes du 08 avril 2021
2020
Annexes du 25 juin 2020
2019
Annexes du 05 avril 2019 :
2018
Annexes du 12 avril 2018 :
Annexes du 21 février 2018 :
Chemin rural de Saint-Wandrille-Rançon
2017
Annexe du 19 octobre 2017
Annexe du 19 juin 2017
Rapport de la CLECT Caux Seine Agglo
Annexes du 10 avril 2017 :
2016
Annexes du 27 juin 2016 :
Note aux élus sur l’extension de la ZA
Projets d’aménagement et de développement durables
Budget Caux Seine Agglo et Budget Caux Seine Agglo 2
Annexes du 31 mars 2016 :
