Délibérations, procès-verbaux et anciens comptes-rendus du Conseil Municipal
Retrouvez ici tous les actes du Conseil Municipal de Rives-en-Seine.
2025
Conseil du 26 mars 2025
- Liste des délibérations
- DL2025-010 CFU 2024 Ville
- DL2025-011 CFU Cinéma
- DL2025-012 CFU Cabinets médicaux
- DL2025-013 CFU Friches
- DL2025-014 Affectation résultat
- DL2025-015 Vote des taux
- DL2025-016 BP Ville
- DL2025-017 BP Cinéma
- DL2025-018 BP Cabinets médicaux
- DL2025-019 BP Friches
- DL2025-020 Label architecture contemporaine
- DL2025-021 Colonnes enterrées Rue Letellier
- DL2025-022 Colonnes enterrées rue de la Planquette
- DL2025-023 Tableau des effectifs suppression postes
- DL2025-024 Contrat d’apprentissage pôle technique
- DL2025-025 Subventions aux associations 2025
- DL2025-026 Convention d’objectifs Mj4c 2025
- DL2025-027 RI médiathèque municipale
Conseil du 5 mars 2025
- Rapport d’orientations budgétaires pour 2025
- Liste des délibérations
- DL2025-001 Rapport d’orientations budgétaires 2025
- DL2025-002 Don au profit du CHI de Lillebonne
- DL2025-003 Vente parcelles rue des Caillettes et route de Betteville
- DL2025-004 Vente sanitaires rue saint François
- DL2025-005 SDE Approbation acte constitutif groupement de commande
- DL2025-006 CAF Convention d’objectifs et de financement
- DL2025-007 PNRBSN Convention partenariat inventaire croisé des patrimoines
- DL2025-008 Espace vie sociale Mj4c Convention prêt
- DL2025-009 Modification tableau des effectifs 2025
2024
Conseil du 18 décembre 2024
- Liste des délibérations
- Tarifs restauration scolaire
- Tarifs communaux 2025 + Annexe
- Concession Enedis présentation du CRAC 2023
- Concession GRDF présentation du CRAC 2023
- Rapport annuel – Délégation de service public Cinéma
- Rapport annuel – Délégation de service public Golf miniature
- Autorisation engager R E S
- Autorisation engager friches
- Autorisation engager cinema
- Augmentation tarifaire garantie maintien de salaire
- Convention mise à dispo ACFI
- Tableau des effectifs 2025
- Création emploi contrat PEC
- Politique municipale sportive
- Convention avec la CAF
- Motion contre le projet de loi de finances 2025
- Solidarité nationale avec Mayotte attribution d’une subvention exceptionnelle
Conseil du 13 novembre 2024
- Liste des délibérations
- ORFO Convention financière avec le copropriétaire 5 rue de la Cordonnerie
- Coffret encastré mur du Cinéma Convention avec Enedis
- Infrastructures de recharges pour véhicules électriques SDIRVE
- Décision Modificative N°2 Budget Ville
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- Provision créances douteuses
- Convention financière de reprise du Compte Epargne Temps
- Aides coopératives écoles publiques de Rives en Seine
- Participation Ecole Saint Joseph 2024-2025
- Modification tarifs restauration scolaire
- Convention CCAS Arelaune-en-Seine RPE
- Empreintes citoyennes
- Utilisation des équipements sportifs collège
- Subvention Team Coeur de Caux Cyclisme
- Contrats de sponsoring
- Cession fonds de commerce pizz’a toto
Conseil du 14 octobre 2024
- Liste des délibérations
- Église Notre-Dame de Caudebec-en-Caux – Attribution du marché de maitrise d’oeuvre
- Autorisation de recours au service civique
- Contrat d’apprentissage
- Tableau des effectifs 2024
- Protection des données ADICO
- Ministère des armées Convention de soutien à la politique de la réserve opérationnelle
- Garantie d’emprunt SEMINOR – Résidence de l’Europe
- Tarif communal
Conseil du 4 septembre 2024
- Liste des délibérations
- Caux Seine développement Rapport d’activité 2023
- Caux Seine agglo Rapport d’activité 2023
- Adhésion fondation du patrimoine
- Caux Seine agglo convention MAD
- La poste Convention CEE
- Ferme de la Mare Convention DECI
- Caux Seine agglo Convention MAD parcelles eau potable Clos Boquet
- Règlement occupation du domaine public
- Enedis autoconsommation collective + Annexe Enedis Convention
- Création d’emplois
- Mise à disposition d’un agent au CCAS
- Modification de l’allocation forfaitaire de télétravail
- Véhicules de service + Annexe RI Véhicules
- Tarifs occupation des salles communales à l’heure
- Budget Friches DM1
- Centre aquatique barre y va participation aux leçons de natation
- Classe de découverte 2025
- Tarifs restauration scolaire
- Harmonisation conditions d’accueil périscolaire
- Activités sportives temps méridien
- RI Multi accueil Modification
- Fondation Oikhonomia
- Renouvellement dérogation temps scolaires
Conseil du 15 avril 2024
- Liste des délibérations
- Compte de gestion
- CA Ville
- CA Cinéma
- CA Friches
- CA Cabinets médicaux
- Affectation résultat
- Vote des taux
- BP Ville
- BP Cinéma
- BP Friches
- BP Cabinets médicaux
- Fongibilité des crédits
- Acquisition de biens meubles
- Convention chats errants
- Convention travaux sous mandat SMBV – Fontenelle
- PPI REVIMA
- Mise à disposition CCAS
- Convention d’objectifs de la MJ4C
- Subvention exceptionnelle Groupe Archéologique du Val de Seine
- Participation aux frais de scolarité
- Motion ExxonMobil
Conseil du 20 mars 2024
- Liste des délibérations
- Rapport d’orientations budgétaires 2024
- ORFO modification n°1 au règlement
- Modification des tarifs d’occupation des salles communales à l’heure
- Intégration service commun informatique
- Zones d’accélération des énergies renouvelables
- Fixation durées amortissement des biens
- Règlement budgétaire et financier
- Création emplois permanents
- Subventions 2024
- Contrats de sponsoring
- MJ4C Avenant convention 2023
- Tarifs de consommation électrique bornes foraines
- Golf miniature tarifs
- 80 ème anniversaire de la libération de la Ville
- SDE76 convention maintenance éclairage public
Conseil du 15 février 2024
- Liste des délibérations
- Cession-don de matériel informatique et électronique – Convention avec l’association CLIPS Ressourcerie + PJ
- Achat de terrain Rue Saint Jacques
- Gestion des mégots – Avenant portant sur le partenariat ALCOME+PJ
- Convention Lum’Acte + PJ
- Convention Enedis – Raccordement au réseau HTA d’une installation photovoltaïque + PJ
- Réhabilitation site Caudebecquet + PJ
- Emprunt garantie 45 rue de l’Oiseau Bleu + PJ
- Adhésion missions optionnelles CDG
- Dépenses imputables au compte 6232 Fêtes et Cérémonies
- Aides coopératives scolaires Année scolaire 2023-2024
- Jeux Olympiques et Paralympiques dans les écoles + PJ
- Participation Ecole St Joseph – Année 2023-2024
- Vente d’un bien communal Ancienne poste de Saint-Wandrille
2023
Conseil du 15 décembre 2023
- Liste des délibérations
- Tarifs communaux 2024 + Annexe 1 Tarifs 2024
- Convention Participation Financière étude Habitat
- Fab Lab Soli’Seine de Caux Seine Développement
- Achat d’une licence IV
- Avis consultation RTE
- SDE effacement de réseaux de la rue Saint Amand partie 1
- SDE éclairage public Saint Wandrille
- SDE éclairage cours extérieurs de tennis
- Projet autorisation engager R E S
- Projet autorisation engager Friches
- Tableau des effectifs 2024
- Convention MJ4C RPE Atelier parents-enfants + PJ Convention
Conseil du 8 novembre 2023
- Liste des délibérations
- Changement de nomenclature budgétaire M57
- Convention de remboursement des frais de transport Caux Seine Agglo
- Décision modificative N°1 – Budget ville
- Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
- Logements sociaux flux du contingent communal bailleurs sociaux
- Avenant ORT
- Cession d’un retable à la commune de Fontaine-sous-Préaux
- Rapport annuel Caux Seine Développement
- Marché de réhabilitation de l’ancienne usine Desgenetais-Boussac
- Concession enedis présentation du CRAC 2022
- Convention DR travaux de jalonnement interdiction PL
- Convention DR requalification de la RD 982
- GRDF constitution d’une servitude de passage
- PLU – permis de démolir
- Études de stabilité falaises de Villequier
- Convention accès Grotte à Milon
- Convention prêt balayeuse Arelaune
- Dénomination et numérotation des voies
- Etude ilot Maupassant – Avenant EPFN et Région
- Convention démolition friche Fiducial – Avenant EPFN et Caux Seine Agglo
- Adhésion au CEREMA
- Centre aquatique Barre Y Va Participation financière aux leçons de natation
- Rapport annuel – Délégation de service public Cinéma
- Classe de neige 2024
- Activités sportives sur le temps méridien
- Subvention exceptionnelle association bee’s en seine
Conseil du 29 juin 2023
- Liste des délibérations
- Avis sur l’arrêt de projet SCOT
- Avis plan de protection de l’atmosphère
- Etude amélioration habitat
- Fonds vert
- Protocole transactionnel pare brise
- Résidence architecture 2044
- Tarif douche Villequier
- Garantie d’empunts Logéal 45 rue de l’Oiseau Bleu
- Convention financière agglo arrêt Gauville
- Servitude agglo sur les parcelles AD 27, 46 et 49
- Subvention exceptionnelle association bee’s en seine
Conseil du 30 mai 2023
- Liste des délibérations
- Commission financière désignation des membres – approbation du règlement
- Approbation du règlement de la CAO et Commission technique
- Tarifs communaux 2023 chantiers échafaudages
- Convention de gestion de réfections de trottoirs
- Droit de pêche – convention avec l’association le Gardon Traiton
- SDE76 Avis de la commune adhésion commune de Bolbec
- Tarif d’occupation du domaine public – campings cars armada
- Tarifs cinéma Le Paris 2023-2024
- Nouvelle dénomination du Dojo
- Convention mise à disposition multi accueil
- Itinérance RPE convention de partenariat avec la commune d’Arelaune en Seine
- Référent déontologie des élus
- Création emploi permanent
Conseil du 6 avril 2023
- Liste des délibérations
- Compte de gestion
- CA Ville
- CA Cinéma
- CA Friches
- CA Cabinets médicaux
- Affectation résultat
- Vote des taux
- BP Ville
- BP Cinéma
- BP Friches
- BP Cabinets médicaux
- Acquisition de biens meubles
- Cession Ancienne Poste de Saint-Wandrille-Rançon
- Convention chats errants
- DECI – demande de subvention complémentaire au Département
- Tarifs communaux – ORFO
Conseil du 21 mars 2023
- Liste des délibérations
- Rapport d’orientations budgétaires
- Opération réhabilitation thermique : Résidence de l’Europe
- Avis PLH Caux Seine Agglo 2023-2029
- Mécénat Eglise Notre Dame Collecte de dons
- Friche Deroche-Frovogel: Convention EPFN Rachat parcelle
- Église Notre-Dame Avancement MO recherche de financements
- SDE éclairage cours extérieurs de tennis
- SDE éclairage public Villequier
- Convention de servitudes ENEDIS – Réseau HTAS à Saint-Wandrille
- Garantie d’emprunt Logéal 45 rue de l’oiseau bleu
- Tableau des effectifs 2023
- RIFSEEP – Auxiliaire de puériculture
- Règlement intérieur du personnel communal – Ajustements + Annexe
- Règlement d’attribution des subventions + Annexe
- Subventions 2023
- Dépôt archives cartophiles
- Procès Verbal Conseil Municipal du 21 mars 2023
Conseil du 9 février 2023
- Liste des délibérations
- Label Patrimoine normand de la reconstruction
- Cession parcelle du Clos Boquet
- Cession parcelle du Clos Boquet
- Convention travaux sous mandat SMBV
- Règlement intérieur Multi accueil + Annexe RI multi accueil
- Participation école Saint Jospeh année scolaire 2022/2023
- Aides coopératives Ecoles Publiques
- Convention MJ4C – Atelier parent enfant +Annexe
- Garantie d’emprunt résidence de l’Europe
- Adhésion association interdépartementale des Réserve communales de sécurité civile
2022
Conseil du 30 novembre 2022
- Liste des délibérations
- Plan de sobriété énergétique 2023
- Annexe – Plan de sobriété énergétique
- Décision modificative 2 – Budget principal
- Clause d’insertion dans les marchés publics convention
- Annexe – Convention 2023-2025 Rives-en-Seine
- Transfert de l’exercice de compétence IRVE au SDE 76
- Autorisation engager, mandater… dépenses investissement budget Rives-en-Seine
- Autorisation engager, mandater… dépenses investissement budget Friches
- Règlement concours maisons et balcons de Noël
- Activités sportives sur le temps méridien
- Annexe – Convention avec l’association club athlétique cauchois 2022 2023
- Vœu renforcement des moyen pour le RASED
- Tarifs communaux 2023
- Annexe – Tarifs communaux 2023
Conseil du 20 octobre 2022
Conseil du 07 juillet 2022
Ci-dessous, retrouvez les comptes-rendus du Conseil Municipal, avant l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, et le décret n° 2021-1311 du même jour pris pour son application.
Annexes du 07 avril 2022
2021
Annexe du 16 décembre 2021
Annexes du 08 avril 2021
2020
Annexes du 25 juin 2020
2019
Annexes du 05 avril 2019 :
2018
Annexes du 12 avril 2018 :
Annexes du 21 février 2018 :
Chemin rural de Saint-Wandrille-Rançon
2017
Annexe du 19 octobre 2017
Annexe du 19 juin 2017
Rapport de la CLECT Caux Seine Agglo
Annexes du 10 avril 2017 :
2016
Annexes du 27 juin 2016 :
Note aux élus sur l’extension de la ZA
Projets d’aménagement et de développement durables
Budget Caux Seine Agglo et Budget Caux Seine Agglo 2
Annexes du 31 mars 2016 :
